Réunions

Prochaine réunion du conseil municipal :
Lundi 3 novembre 2025 à 20h:

Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2025
- Comptes rendus délégations
- Renouvellement du bureau de l'Association Foncière : Délibération
- rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif : présentation
- Tarifs municipaux année 2026 : délibération
- Subventions divers organismes année 2026 : délibération
- Adhésion au RGPD avec les centres de gestion 39 et 54 : délibération
- Mutuelle pour les agents : labellisation ou contrat avec le centre de gestion 39 : délibération
- Halle de la mare : demande de subvention DETR 2026 : délibération
- Délivrance affouage 2026 : délibération
- Questions et informations diverses

 

 


 


 



 

 



 



 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mairie de BREVANS ©
5 Place Louise et Benjamin CONSTANT 39100 BREVANS
Tel.: 03 84 72 51 18 / Fax.: 03 84 72 99 27
Email: mairiebrevans@wanadoo.fr
Lundi 9h00 - 11h30 / 13h30 - 17h30
Mardi Jeudi Vendredi 13h30 - 17h30
Outils d'accessibilité