Réunions

Prochaine réunion du conseil municipal :

- le lundi 9 décembre 2019 à 20h00

A l'ordre du Jour :
- Comptes rendus délégations
- Budget communal : Vote engagement des crédits d'investissement : délibération
- Logements communaux : 
* attribution du logement communal sis 5B rue de la fontaine à Brevans : Délibération 
* augmentation des charges logements communaux au-dessus de la mairie : Délibération
- Licence IV : délibération
- Contrat déneigement : Délibération
- Aménagement de la place de la mare : demande de subvention : délibération
* au département au titre de la DST
* a l'Etat au titre de la DETR
* a la communauté d'agglomération du Grand Dole au titre du fonds de concours
- La poste : distribution du courrier
- Syndicat des eaux de la région de Dole : présentation du rapport annuel exercice 2018- - - Questions et informations diverses

 

 

 

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5 Place Louise et Benjamin CONSTANT 39100 BREVANS
Tel.: 03 84 72 51 18 / Fax.: 03 84 72 99 27
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Lundi 9h00 - 11h30 / 13h30 - 17h30
Mardi Jeudi Vendredi 13h30 - 17h30